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21/05/2018

PS : Nicolas Hulot, l’arbre qui cache une forêt de renoncements

Nicolas Hulot est l’arbre qui cache la forêt d’une année jalonnée par autant de contradictions que de renoncements.

Le Ministre présentait ce jour à Marseille son plan national de mobilisation pour la biodiversité, une urgence au regard du retard pris par le gouvernement sur ses engagements en la matière. Alors que le Muséum d’Histoire Naturelle et le CNRS désignent tout deux les pesticides, l’interdiction du glyphosate a été reportée. Par ailleurs, le gouvernement vient d’autoriser Total à raffiner de l’huile de palme pour en faire du carburant et ne s’oppose aucunement aux projets de mine d’or ou de forage pétrolier en Guyane.

Cette inaction n’est pas sans conséquence sur la santé des Français.es. Le gouvernement a sèchement refusé une proposition de loi, portée par la sénatrice socialiste Nicole Bonnefoy, visant à créer un fonds d’indemnisation des victimes des pesticides abondé par les firmes agrochimiques, pourtant votée à l’unanimité au Sénat le 1er février.

La France a également été renvoyée devant la Cour de Justice de l’Union pour non respect de la qualité de l’air alors que les maladies respiratoires liées à la pollution sont en constante augmentation.

La réduction de la part du nucléaire dans la production électrique française inscrite dans la loi de transition énergétique en 2015 a été renvoyée de 75 à 50%. La production d’énergies renouvelables n’a en revanche pas été encouragée de manière volontariste, ni en matière de transports, ni en matière d’éolien maritime, ni en matière de production d’ENR.

Il ne suffit pas de faire la leçon à Donald Trump (« make our planet great again ») : en un an, aucune mesure significative n’a été prise pour réduire nos émissions de gaz à effet de serre. La signature du CETA, incompatible avec les engagements de la COP21 condamne la France à un recul sur les enjeux environnementaux sur lesquels elle faisait figure de force motrice sur le plan international.

Il n’est donc pas étonnant que Nicolas Hulot,  membre d’un gouvernement pour lequel l’écologie doit toujours céder la priorité aux enjeux court-termistes de l’économie libérale, s’interroge sur sa pérennité à la tête de ce ministère.

La France doit continuer à entrainer l’Europe et le monde dans un cycle vertueux : accroitre les exigences pour répondre à l’urgence climatique, promouvoir une « COP21 » de la biodiversité, préparer la transition écologique de la société par des mesures courageuses. 

20/05/2018

PS : Réforme de l’Etat : le Gouvernement doit changer de méthode

La remise du rapport du « Comité Action Publique 2022 » se fait attendre dans un contexte de tensions sociales généralisées. La presse se fait écho de propositions outrancières alors qu’un passage en force d’une réforme est à craindre.
 
Une réflexion approfondie sur le service public peut et doit être menée. Le sens de notre service public, l’ambition que nous nourrissons collectivement pour lui, doivent être réinterrogés en permanence pour lui permettre de se transformer, et rendre le meilleur service public à chacun. Pour porter les fruits d’un changement réel, bénéfique pour tous les citoyens, bien compris et largement accepté, cette démarche ne peut pas se passer d’un large rassemblement et d’un long temps de réflexion, de consultations avant l’application. Une réforme ne peut pas non plus menacer les fondements du service que sont l’équité territoriale ou le statut des fonctionnaires qui le font vivre au quotidien.
C’est au contraire dans une grande impréparation et avec la méthode aujourd’hui trop bien connue, faite de consultations de façade et de passages en force, que le gouvernement entend réformer. D’ici quelques semaines sera rendu public le rapport du « Comité action publique 2022 ». Comme le rapport Spinetta l’a fait pour la SNCF, des informations récentes permettent d’en attendre les propositions les plus outrancières, que le gouvernement aura beau jeu de ramener à des mesures plus modestes quoiqu’encore inacceptables.
 
Le recours massif à la contractualisation y compris dans certaines fonctions régaliennes comme la police serait envisagé. Nous ne pouvons que nous opposer fermement à cette idée. Une telle mesure serait de nature à mettre en danger des libertés publiques et la neutralité des fonctionnaires, qui sont les bases mêmes du service public. Les agents contractuels n’ont à l’évidence pas la même liberté de désobéir aux ordres manifestement illégaux qu’ils peuvent recevoir, et peuvent constamment être soumis à un chantage à l’emploi.
 
La suppression aveugle et idéologique de 120 000 postes de fonctionnaires, alors que nombre de services disposent déjà de moyens réduits à peau de chagrin, relève du pur arbitraire, ne s’appuyant sur aucune donnée concrète, si ce n’est une recherche forcenée d’économies budgétaires liée aux cadeaux fiscaux aux plus riches. L’heure de la fracture est arrivée.
 
Le Parti Socialiste demeure ouvert au principe d’une réforme si elle sert le renforcement de nos services publics. Les bases actuelles du débat font craindre tout l’inverse. Le gouvernement doit radicalement changer de méthode et lancer dès à présent des consultations généralisées, ouvertes et publiques prolongées, impliquer le Parlement et renouer sans délai les fils de la négociation avec les organisations représentatives des agents des fonctions publiques.
 
Le Parti Socialiste appelle les Français.es à se joindre à la manifestation du 22 mai 2018 pour défendre nos services publics.

18/05/2018

Réaction du Parti socialiste à la crise environnementale et sanitaire des « sargasses »

Depuis plusieurs mois, la Guadeloupe et la Martinique sont frappées de plein fouet par une crise environnementale et sanitaire exceptionnelle consécutive à l’échouage massif d’algues brunes dites « sargasses ».

Face à l’ampleur du phénomène et à la gravité de ses conséquences sanitaires, environnementales et économiques, le Parti socialiste exprime sa pleine solidarité avec les populations et les élus locaux qui en sont victimes.

Le Parti socialiste juge les mesures tardivement proposées par le Gouvernement comme cruellement insuffisantes. Par cette attitude dilatoire, le Gouvernement confirme le désengagement de l’État en faveur des Outre-mer entrepris depuis un an et fait preuve d’une dangereuse désinvolture face à une pollution qui embolise nos territoires et menace la santé de nos compatriotes.

Au vu du risque sanitaire que ce phénomène fait peser sur nos compatriotes, de ses conséquences néfastes sur l’attractivité de ces régions et naturellement du coût substantiel que le ramassage des algues représente pour les finances locales, le Parti socialiste soutient les demandes exprimées par ses parlementaires de Guadeloupe afin que l’État assume toutes ses compétences et apporte une réponse logistique et financière pérenne à la mesure de la crise.

Le Parti socialiste demande en ce sens au Gouvernement :

  • de classer ce phénomène recrudescent dans la Caraïbe au rang des risques majeurs ;

  • de prendre intégralement en charge le coût du ramassage des algues échouées sur les côtes ;

  • de prévenir l’échouage des bancs qui dérivent depuis l’Amérique du sud par des filets de blocage au large des côtes ;

  • d’instituer un fonds spécifique consacré à l’indemnisation des particuliers, des collectivités et des professionnels (hôteliers, restaurateurs et pêcheurs) lourdement pénalisés dans leur activité ;

  • et enfin d’engager une action de coordination internationale de prévention et de maîtrise de ces bancs de sargasses.

15/05/2018

PS : Taxe d’habitation : quand la baisse est « en même temps » une hausse !

Pendant la campagne électorale, le candidat Macron promettait la suppression de la taxe d’habitation (TH) pour 80% de la population. Finalement, le président Macron a opté pour la suppression de la Taxe d’habitation pour tous, y compris donc pour les Français les plus riches. Ce choix impose de trouver 10 milliards d’euros de plus en compensation pour les collectivités locales.

Le rapport Richard Bur qui vient d’être remis au gouvernement propose deux scénarii :

– La première piste consiste à transférer aux communes et à leurs groupements, un impôt jusqu’ici perçu par les départements. Reste à trouver ensuite une part d’impôt national à verser aux départements en compensation ; une mesure qui entrainera une perte d’autonomie fiscale pour les départements.

– La deuxième piste consiste à transférer aux communes et à leurs groupements, en compensation, un impôt national, non territorialisé. Mais les élus locaux n’auraient aucun pouvoir de choix du taux d’imposition (contrairement à l’actuelle Taxe d’habitation) ! Le rapport va plus loin en proposant même de limiter le pouvoir des élus locaux sur la fixation du taux sur le foncier bâti.

Dans les deux cas, les collectivités locales perdent une part de leur autonomie fiscale vis-à-vis de l’Etat qui reprend le pouvoir. La recentralisation est en marche !

Mais surtout le rapport ne dit pas où trouver les 10 milliards qui manqueront dans le budget de l’Etat. Il se borne à évoquer quelques leviers :

​- renoncement à certains allégements fiscaux : lesquels ?

​- suppression ou réduction de niches fiscales : va-t-on par exemple supprimer l’aide fiscale pour l’embauche d’une personne à domicile ?

​- et surtout de nouvelles économies : s’agit-il par exemple de baisser encore un peu plus les APL, de renoncer à la création de postes dans la police, la gendarmerie, la justice ou bien de nouvelles coupes dans les EHPAD ou les hôpitaux …?

Les quelques points positifs de ce rapport, comme l’affirmation que la révision des valeurs locatives cadastrales est une condition majeure de l’équilibre de la réforme ne doivent pas faire oublier que cette réforme ciblée sur la Taxe d’habitation, ne corrige en rien le caractère injuste de notre fiscalité. Un système de péréquation nationale est indispensable et le gouvernement ne dit rien sur ce point.

Au bout du compte, le cadeau de 10 milliards fait aux plus aisés (par la suppression, pour tous les foyers, de la Taxe d’habitation) va être financé par l’ensemble des Français ! Pour les 500 000 foyers fiscaux gagnant plus de 6 700 euros par mois, c’est un cadeau en moyenne de 1 445 euros.

Le mensonge qui consiste à faire croire aux Français que la suppression de la Taxe d’habitation ne leur coûtera rien se dissipe progressivement. 

En réalité, ils paieront l’addition par moins de services publics locaux, plus d’impôts nationaux, voire une augmentation des impôts locaux comme le suggère M. Legendre, Porte-parole de LREM. 

Proche-Orient : réaction du Parti socialiste

Le Parti socialiste condamne la répression violente et disproportionnée des manifestations à Gaza ayant conduit à de nombreux morts et blessés parmi les manifestants palestiniens, le jour de l’installation de l’ambassade américaine à Jérusalem.

Il adresse ses condoléances aux familles et aux proches des nombreuses victimes.

Il dénonce une nouvelle fois la décision unilatérale du Président Trump. Comme il était prévisible, celle-ci n’a fait que raviver les tensions, augmentant encore les risques de déstabilisation de la région

Le Parti socialiste réitère son appel à tous les acteurs régionaux, européens et internationaux pour œuvrer à une désescalade, préalable indispensable pour construire une paix durable. A l’heure où les États-unis ont décidé d’agir seuls sur de nombreuses questions fondamentales, le Parti socialiste appelle en particulier la France et l’Europe à renouer avec notre tradition diplomatique pour faire entendre une voix indépendante et forte dans la région et dans le monde.

14/05/2018

PS : Réforme constitutionnelle : face à la « Cinquième République jusqu’au bout » d’Emmanuel Macron, les socialistes proposent « la démocratie jusqu’au bout »

Le projet de loi constitutionnelle voulue par le Président de la République a été adopté en conseil des ministres, sans les textes législatifs qui l’accompagneront en vue de réduire le nombre de parlementaires et d’instaurer une dose de proportionnelle. Une telle réforme ne peut pourtant s’apprécier que dans sa globalité. L’ensemble des dispositions de la réforme institutionnelle doit être débattu d’un seul bloc, car celui-ci constitue une régression démocratique.

Le projet de loi constitutionnelle comprend certaines des mesures qui, prises isolément, apparaissent légitimes : suppression de la CJR et du statut de membre de droit du Conseil constitutionnel pour les anciens présidents. Ces réformes ont d’ailleurs été défendues de longue date par le Parti Socialiste. En revanche, d’autres mesures sont inacceptables : la maîtrise de l’ordre du jour du Parlement ou la limitation du droit d’amendement. Mais, surtout, la réforme prise dans son ensemble conduit à un grave déséquilibre institutionnel. Pour la première fois depuis 1958, les pouvoirs du Parlement seraient amoindris. Renouant avec l’antiparlementarisme, l’exécutif propose une diminution drastique du nombre de parlementaires qui aboutirait à d’immenses circonscriptions empêchant tout lien de proximité, déconnectant le Parlement de la réalité des territoires et rendant l’élection législative encore plus dépendante de l’élection présidentielle. Ce qui est aujourd’hui la pratique des parlementaires hors-sol de la majorité LREM deviendrait ainsi la norme.

Les groupes parlementaires n’auront plus forcément les moyens de contrôler le gouvernement d’autant que le redécoupage électoral qu’implique cette réforme est aujourd’hui sans aucune garantie d’impartialité.

L’introduction d’une dose de proportionnelle à l’Assemblée, couplée à la réduction du nombre de députés contribuerait, non pas à servir l’objectif d’un plus grand respect du pluralisme, mais accentuerait le fait majoritaire. Cette réforme affaiblirait le Parlement et donc la démocratie représentative, au profit d’un hyper-président. Elle aggraverait le déséquilibre originel de la Cinquième République dont la verticalité serait confortée en exacerbant la domination présidentielle.

Plus grave, les citoyens sont les grands oubliés du projet de réforme. Confinés dans une « chambre de la participation citoyenne » qui se substituerait au CESE, ils ne bénéficieront d’aucun mécanisme constitutionnel nouveau de démocratie directe. Enfin, on ne peut que déplorer que soient totalement ignorées les propositions visant à ce que la Constitution garantisse pleinement l’égalité entre les femmes et les hommes et à inscrire dans la Loi fondamentale de nouveaux droits et libertés.

Pour toutes ces raisons le Parti Socialiste s’oppose au projet de réforme institutionnelle et entend porter devant et avec les Français un projet alternatif reposant sur une véritable ambition démocratique. Il faut une autre vision, une autre pratique, pour une réforme démocratique

La crise démocratique que connaît notre pays exige de défendre une véritable rénovation d’ensemble de nos institutions : un Parlement renforcé, des contre-pouvoirs vivifiés, une décentralisation confortée, des citoyens pleinement impliqués, une Constitution garantissant pleinement la laïcité et l’égalité entre les femmes et les hommes, des nouveaux droits et libertés consacrés.

Porteur d’une véritable démarche de démocratie collaborative, le Parti socialiste engagera dans les prochaines semaines un grand chantier, associant militants, citoyens et experts, « pour une République nouvelle » qui se conclura par un vote auquel pourront prendre part toutes celles et tous ceux qui souhaitent accompagner la renaissance de la gauche.

04/05/2018

LICRA - Barahira et Ngenzi : au coeur du génocide des Tutsi

La Cour d’Assises d’Appel de Paris est appelée à juger Tito Barahira et Octavien Ngenzi pour leur participation au génocide des Tutsis en 1994. Condamnés à la prison à perpétuité en première instance pour « crime contre l’Humanité » et « génocide », ils devront s’expliquer sur des faits commis dans la commune de Kabarando en avril 1994. Arrêtés sur le sol français, ils sont aujourd’hui jugés par la France au titre de la compétence universelle exercée par la France en matière de crimes contre l’humanité et de génocides. La LICRA, représentée par Me Sabrina Goldman et Me Rachel Lindon, est partie civile dans cette affaire. Retour sur une affaire emblématique des mécanismes qui conduisent à la destruction de l’autre parce qu’il est autre.

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23:32 Publié dans Communiqué | Tags : licra, tutsi | Lien permanent

23/04/2018

Réaction d’Olivier Faure, Premier secrétaire du Parti socialiste, suite à l’examen du projet de loi « pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie »

Le titre du projet de loi « pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile le effectif et une intégration réussie » présentait l’ambition d’un équilibre qu’il n’a jamais eu, ni trouvé dans le débat parlementaire.

Pour la première fois, sur un projet de loi ayant pour objet l’immigration, un gouvernement obtient sur certains articles la neutralité ou le soutien de l’extrême droite.

Le projet revient ainsi sur les conditions d’accès au droit d’asile, le droit au juge, le respect des droits de la défense. Il contrevient aux droits de l’enfant en doublant la durée de leur présence dans les centres de rétention administrative (CRA) dont ils devraient être exclus.

Contraires aux convictions de très nombreux parlementaires, y compris dans les rangs de la majorité, le Gouvernement a eu pour unique obsession le verrouillage de sa propre majorité. Maniant la carotte et le bâton, l’exécutif a fini par céder sur le délit de solidarité pour mieux menacer d’exclusion ceux qui s’opposeraient au texte.

Ce texte, loin de répondre aux situations humaines des réfugiés, ne répond pas d’avantage à l’exigence de régulation du système d’asile. Il se limite à donner des gages à une opinion publique inquiète parce que livrée aux préjugés et sans repères.

C’est en réalité la politique européenne de l’asile qui est à revoir. Ce sont aujourd’hui les accords de Dublin et du Touquet  qu’il faut remettre à plat pour leur substituer un véritable droit d’asile européen qui oriente avec intelligence et humanité les réfugiés sur les territoires où leur intégration est la plus plausible.

C’est ce projet là que les Socialistes continueront de porter en France comme à l’échelon européen.

18/04/2018

PS : Résolution du Conseil national du Parti socialiste

Votée à l’unanimité lors du Conseil national du 15 avril 2018,

Chaque jour, les mobilisations des salariés, des fonctionnaires, des cheminots et des étudiants s’intensifient. Nous soutenons et respectons ce mouvement social aux multiples visages et son autonomie. Il défend des valeurs et des conditions indispensables à la cohésion sociale de notre pays. C’est pour cela que nous, socialistes, y prenons part.

Ce mouvement se dresse face aux orientations libérales et arbitraires du Gouvernement. Nous l’appelons à entendre cette mobilisation, notamment celle contre la réforme de la SNCF et la menace de sa privatisation, pour ouvrir de véritables négociations avec les représentants des salariés, des fonctionnaires et des cheminots.

Le gouvernement doit également répondre aux attentes de l’ensemble des Français qui s’expriment, en particulier la jeunesse et les étudiants. La réussite de tous doit rester une priorité.

Notre pays refuse une politique autoritaire, injuste, libérale qui monte les citoyens les uns contre les autres.

Plutôt que d’installer un climat de défiance, notre pays a au contraire besoin de solidarité et de progrès partagé pour reprendre le cours de son histoire faite d’avancées sociales en s’appuyant sur un service public conforté dans sa mission et la conquête de nouveaux droits sociaux.

Dans cet état d’esprit le PS demande à tous ses militants d’être présents :

–          Dans les mobilisations unitaires des fonctionnaires et des cheminots du 22 mai ;

–          Dans les évènements du 1er mai, date qui symbolise le combat du mouvement ouvrier pour le droit de grève, les droits universels et la dignité humaine.

15/04/2018

Composition du Secrétariat national

15 avril 2018

Le Premier secrétaire, Olivier Faure, a présenté la nouvelle direction du Parti socialiste qui a été adoptée par le Conseil national réuni ce jour à Paris.

Cette équipe de 24 secrétaires nationaux, contre 80 précédemment, mettra en œuvre le projet de renaissance pour lequel Olivier Faure a été élu par les militants à l’occasion du Congrès d’Aubervilliers.

À égale répartition des responsabilités entre les femmes et les hommes, cette nouvelle direction est resserrée, renouvelée et représentative des territoires. L’équipe fait place à de jeunes talents, militants, ancrés dans leur territoire et qui consacreront leur temps et leur énergie à la refondation du parti.

Avec l’apparition de nouvelles thématiques profondément liées aux enjeux auxquels la société devra faire face demain, le Parti socialiste entend renouer avec les préoccupations quotidiennes des Français et redevenir le parti des solutions.

Dès lundi, cette direction s’engagera pleinement à établir un programme de travail en mesure de mobiliser l’ensemble des militants et tout.e.s celles et ceux qui, à gauche, ont à cœur de défendre les valeurs de justice sociale, de solidarité et d’émancipation.

SECRÉTARIAT NATIONAL

Coordination et moyens du parti : Corinne NARASSIGUIN

(par ordre alphabétique)

France océanique et croissance bleue : Ericka BAREIGTS

Transformation numérique de l’économie et de la société  Océane CHARRET-GODARD

Chantiers de la Renaissance et projet socialiste  Christophe CLERGEAU

Protection des Français.e.s et de la Nation Hélène CONWAY-MOURET

Transitions écologique et énergétique  Jean-François DEBAT

Démocratie citoyenne, libertés, justice et institutions  Sébastien DENAJA

Nouvelle donne mondiale et Internationale socialiste  Matthias FEKL

Entreprise, travail et innovation : Claire FITA

République des territoires  Hélène GEOFFROY

École, formation tout au long de la vie, culture et éducation populaire  Jean-Marc GERMAIN

Égalité entre femmes et hommes et lutte contre les discriminations  Cécilia GONDARD

Mobilisation citoyenne et communication Emmanuel GREGOIRE

Développement et structuration du parti  Pierre JOUVET

Politique économique, services publics et justice fiscale : Christine PIRES-BEAUNE

Développement des ruralités, nouveau modèle agricole et alimentaire  Dominique POTIER

Reconquête des territoires : Sarah PROUST

Trésorerie : Pernelle RICHARDOT

Formation et renouvellement, porte-parole Gabrielle SIRY

Relations avec les partenaires  Rachid TEMAL

Études  Isabelle THIS-SAINT-JEAN

Nouvelles solidarités, parcours de vie et innovation sociale  Stéphane TROUSSEL

Europe, porte-parole Boris VALLAUD

Rénovation, décentralisation, et animation politique du Parti : Sébastien VINCINI