Pour le sénateur socialiste Jean-Pierre Sueur, les positions des différents groupes politiques au Parlement ne laissent guère de place au doute sur le recours au 49.3 par l'exécutif pour faire adopter le budget 2023, qui doit être présenté fin septembre.
sueur
-
JP Sueur - "Le gouvernement sait très bien qu'il fera voter son budget par le 49.3"
-
Jean-Pierre Sueur au sujet de la candidature Taubira
-
Le Monde - La loi de programmation militaire du gouvernement n'est pas liberticide
Par Jean-Jacques Urvoas (Président de la commission des lois de l'Assemblée nationale (député du Finistère)) et Jean-Pierre Sueur (Président de la commission des lois du Sénat (sénateur du Loiret) )
Grâce à la loi de programmation militaire (LPM), les géants de l'internet auront réussi à faire oublier leurs errements dans l'affaire PRISM, les liens qu'ils nourrissent avec la NSA ainsi que leur faible intérêt pour la protection des libertés individuelles. En effet, ils se sont appliqués à alimenter une polémique injustifiée autour de l'article 13 (devenu l'article 20) permettant aux services de renseignement d'accéder aux données techniques de connexion (y compris en temps réel) de personnes suspectées de mettre en danger la sécurité nationale, de pratiquer l'espionnage, de concevoir des projets terroristes, d'appartenir à des réseaux de criminalité organisée ou à des mouvements visant à renverser la forme républicaine des institutions.
Lire la suite
__________________________________________________
__________________________________________________ -
Fondation Jean Jaurès - Réforme pénale, une opportunité à ne pas manquer par Jean-Pierre Sueur Jean-Jacques Urvoas
Alors que le système pénal français est à bout de souffle, Jean-Jacques Urvoas et Jean-Pierre Sueur, présidents des Commissions des lois de l'Assemblée nationale et du Sénat, cosignent avec plusieurs parlementaires et experts une Note sur la réforme pénale.
Synthèse :
Dans le domaine de la justice pénale, le triste bilan de la décennie 2002-2012 n’est plus à faire. L’impasse de l’hyper-pénalisation a été entièrement démontrée. La prison doit retrouver sa place dans notre arsenal de sanctions afin de mieux garantir son efficacité et de prévenir ses effets pervers.
Lire la suite
______________________________________________
______________________________________________ -
L'actualité des socialistes du 13 au 24 août (mise à jour)
24 août
Le Monde - Cambadélis : "L'habileté politique de François Hollande ne suffit pas"
Alors que les socialistes tiennent leur université d'été du 23 au 25 août à La Rochelle, Jean-Christophe Cambadélis, député de Paris et ancien candidat au poste de premier secrétaire, souhaite que le Parti socialiste retrouve "une place centrale dans le dispositif politique".
Lyon 2014 : confiant, Collomb tacle Perrin-Gilbert et Havard
Gérard Collomb en est sûr : il sera réélu en 2014 pour un nouveau bail de 6 ans à l’Hôtel de Ville. Le sénateur-maire de Lyon l’a dit au site du Journal du Dimanche, lejdd.fr, ce jeudi 22 août, et en a profité pour répondre aux attaques de ses principaux concurrents, Nathalie Perrin-Gilbert, la maire PS du 1er, et Michel Havard, investi fin juin par l’UMP.
23 août
Le Monde - Harlem Désir fustige le "narcissisme" au PS
Harlem Désir préside cette année sa première université d'été du Parti socialistecomme premier secrétaire. Régulièrement critiqué pour son manque d'indépendance, le chef des socialistes défend son bilan. "On ne me verra pasdanser au bal des ego et des aigris", répond-il à ceux qui contestent sa légitimité.
Le JDD - Municipales : à Lyon, Collomb défié par l'une de ses proches
Durant 15 ans, elle a été la possible dauphine du maire socialiste de Lyon, Gérard Collomb. Nathalie Perrin-Gilbert, maire du 1er arrondissement, est pourtant devenue l’une de ses plus farouches opposantes. Au point de se présenter aux municipales contre son ex-mentor avec le risque d’être exclue du PS.
22 août
Le Figaro - André Vallini : «En matière de sécurité,la gauche naïve, c'est terminé»
INTERVIEW - Pour le sénateur PS de l'Isère, spécialiste de justice, «le déni du réel n'est pas supportable».
Libé - Hollande dément tout débat sur le regroupement familial
ACTUALISÉ Plusieurs responsables EE-LV, dont les ministres Pascal Canfin et Cécile Duflot, s'en sont pris dans la matinée aux déclarations de Manuel Valls sur cette pratique dont il envisageait la réforme.
Le président François Hollande a assuré qu’il n’y avait pas de «débat»sur le regroupement familial, un thème sur lequel les ministres EELV s’en sont pris à Manuel Valls, a indiqué mercredi Najat Vallaud-Belkacem.Le Monde - Chômage, croissance, retraites : Hollande promet des réponses "d'ici à la fin du mois"
François Hollande a promis, lundi 19 août, pour la "fin de ce mois" des réponses du gouvernement sur la préparation du budget 2014, la reprise économique et les retraites. Le président de la République s'est exprimé devant l'ensemble des membres du gouvernement de Jean-Marc Ayrault, réunis pour un séminaire de rentrée consacré à "la France de 2025".
Libé - Mandon (PS): revoir la fiscalisation des heures sup pour les plus modestes
Le député PS Thierry Mandon juge qu’il faut aménager l’imposition des heures supplémentaires pour les revenus les plus modestes, de manière à endiguer les «effets pervers» de la réforme socialiste qui avait abrogé une des mesures phare du quinquennat Sarkozy.
Le Monde - Pendant l'été, Manuel Valls cultive sa différence
Omniprésent sur le terrain comme dans la presse, le ministre de l'intérieur a multiplié cet été les prises de position fortes, parfois à contre-courant de la ligne gouvernementale, à l'image de ses dernières déclarations sur le regroupement familial. Une attitude qui dérange au sein de son propre camp, au point que certains ministres, en "off", n'hésitent plus à évoquer un"problème politique".
Le Figaro - Valls complique la rentrée de Hollande
Les mines, patinées par le soleil de l'été, avaient beau être radieuses, l'humeur n'était pas à la fête, mercredi, pour le Conseil des ministres de rentrée, alors que des propos du ministre de l'Intérieur Manuel Valls sur l'islam et le regroupement familial ont semé la zizanie dans la majorité. Interpellés par la presse, à leur sortie du palais, les ministres se sont engouffrés dans leurs berlines aux vitres fumées, sans un mot, ou presque. «Je vais à Bruxelles», a murmuré Laurent Fabius. «J'ai un train pour Marseille», a lancé Cécile Duflot, attendue pour les universités d'été des Verts. Quant à Christiane Taubira, elle a fait mine de vanter l'ambiance «cordiale et travailleuse» de ce premier Conseil.
Le Monde - Regroupement familial : Valls revient sur ses propos après la mise au point de Hollande
Manuel Valls est revenu mercredi 21 août sur ses déclarations publiques concernant la remise en cause du principe de regroupement familial. Il avait déclaré mardi sur BFMTVet RMC qu'avec l'augmentation de la populationmondiale, notamment en Afrique, "c'est l'ensemble de nos politiques migratoires qui devront être questionnées pour la France et pour l'Europe",suscitant un flot de réactions, notamment de la part des ministres écologistes Cécile Duflot et Pascal Canfin.
Il focalise toutes les attentions. Particulièrement au sein de sa majorité qui juge son activisme et ses ambitions suspects. L'analyse de Michèle Cotta.
Le Monde - Réformes des retraites : la piste d'une hausse de la CSG se précise
La ministre des affaires sociales, Marisol Touraine, a évoqué à nouveau, mardi 20 août, une augmentation de la contribution sociale généralisée (CSG), une "option qui a sa cohérence", pour financer le système des retraites d'ici à 2020, ajoutant que d'autres options étaient "sur la table". "Nous sommes en train ces derniers jours de déterminer les choix qui doivent être présentés, la CSG est une des options", a déclaré la ministre sur France 2. De récentes informations de presse avaient fait état d'un possible relèvement de la CSG, de 0,2 à 0,5 point, pourcombler une partie du déficit du régime des retraites d'ici à 2020.
21 août
Le Nouvel Obs - "Valls ne rend pas service à la gauche", estime un député PS
Razzy Hammadi, député PS de Seine-Saint-Denis, fustige le positionnement du ministre de l'Intérieur sur l'immigration et appelle à "l'unité de la gauche"
Le Monde - Un élu PS critique la fin de la défiscalisation des heures supplémentaires
La défiscalisation des heures supplémentaires était une des mesures phares du "paquet fiscal" qu'avait fait adopter Nicolas Sarkozy à son arrivée à l'Elysée, en 2007. Un dispositif que la majorité suivante s'est empressée de supprimer en raison de son coût jugé exorbitant.
Le député de l'Essonne Thierry Mandon, porte-parole du groupe socialiste à l'Assemblée, a jugé, lundi 19 août, que cette suppression était un erreur. Voici ce qu'il a déclaré sur l'antenne d'Europe 1
Libé - «Manuel Valls est clivant, mais populaire»
TCHAT Ses propos sur la réforme pénale de Christiane Taubira, la compatibilité de l'islam et de la démocratie, et ceux sur les politiques migratoires divisent au sein du gouvernement... Grégoire Biseau, journaliste au service politique de «Libération» a répondu à vos questions.
Alors que l'Uruguay s'apprête à légaliser le cannabis, Jean-Michel Baylet s'apprête à déposer une proposition de loi en ce sens. Interview.
20 août
Libé - Valls jette un froid à la table du séminaire
COULISSES Une sortie du ministre de l'Intérieur sur la politique migratoire et l'islam a choqué certains ministres.
Par GRÉGOIRE BISEAU
Les ministres qui avaient été passablement agacés par les sorties estivales du ministre de l’Intérieur n’ont pas été déçus de leur séminaire de rentrée à l'Elysée, en retrouvant ce matin un Manuel Valls, égal à lui-même. «Il a franchi un cap hallucinant», confie anonymement un ministre. «Ça pose un vrai problème politique», rajoute un autre.
France Info - Jean-Marc Ayrault lance le projet de la France pour 2025
Le Premier ministre a conclu lundi midi le séminaire gouvernemental de rentrée en annonçant la rédaction d'un grand projet pour "la France à 10 ans". Il a aussi promis des arbitrages sur les retraites et les impôts dans "les prochains jours".
Libé - Désir se demande si Mélenchon n'a pas «mâché trop de coca»
Le Premier secrétaire du Parti socialiste a réagi à une interview du coprésident du Front de Gauche dans laquelle il accusait Valls de «chasser sur les terres du FN.»
Libé - Le boa et les ambitieux
ANALYSE Le patron de l’Assemblée et les ministres du Redressement productif et de l’Intérieur jouent en solo face à Hollande, lequel mise sur la tactique de l’étouffement.
Par LAURE BRETTONFrançois Hollande tient du boa constrictor. Les ambitieux de son gouvernement, il préfère les envelopper, les caresser dans le sens du poil pour les étouffer plutôt que les attaquer de façon frontale et, partant, leur donner une existence. «Dans mon camp, il ne se produit rien», a ainsi assuré le chef de l’Etat, mi-juillet. «Ne vous fatiguez pas», semble dire le Président, conscient que le temps du quinquennat - le premier, voire le deuxième - joue en sa faveur.
19 août
Libé - Les ministres à l'Elysée pour plancher sur 2025
Les ministres à l'Elysée pour plancher sur 2025Le gouvernement reprend le travail lundi, histoire de faire le point après les brèves vacances de l'exécutif et de resserrer les rangs autour de François Hollande et Jean-Marc Ayrault.
Blog Libé - Chemises blanches, roses rouges
«Mais qu'est-ce qu'il fait? Il va chez lui?» L'officier de sécurité qui s'exprime ainsi à mes côtés attend son ministre, Arnaud Montebourg. Nous sommes plusieurs, journalistes, militants, badauds à être là pour l'arrivée de ce dernier et de Claude Bartolone. Sous le soleil d'une fin d'été, la fête de la rose de Frangy-en-bresse est le rendez-vous traditionnel de la rentrée des socialistes. Me voilà donc à scruter la présence de ceux que l'on a nommés "les tontons flingueurs" la semaine dernière. Poids lourds du gouvernement ou de la majorité, il veulent peser encore plus dans les échéances des prochaines années. Alors l'animal politique s'ébroue, s'agite et vient montrer ses muscles devant nos objectifs.
Les Echos - Les six dossiers à risque pour Matignon et les ministres
Retraites, budget, transition écologique, politique pénale, fonctionnaires, école... Revue de détail des dossiers chauds de la rentrée gouvernementale.
Libé - En 2025, une France toute redressée
A quoi pourrait bien ressembler la France idéale - et un minimum plausible - de 2025 selon les patrons de Bercy ? Répondant à la commande de François Hollande, qui convoque ce matin à l’Elysée le gouvernement au grand complet pour un séminaire prospectif de rentrée, Pierre Moscovici et Arnaud Montebourg ont chacun préparé une copie qui leur ressemble. En quelques feuillets publiés sur Lepoint.fr dès hier, les deux poids lourds de Bercy décrivent où pourrait en être l’Hexagone s’il maintient le cap du «redressement» engagé il y a quinze mois.
Libé - A la Fête de la rose, Montebourg et Bartolone sur un air d'unité
Claude Bartolone et Arnaud Montebourg, réunis dimanche à la Fête de la Rose de Frangy-en-Bresse, ont joué «l’unité» et le «rassemblement» derrière l’exécutif, écartant les critiques de Jean-Luc Mélenchon et défendant le ministre de l’Intérieur, Manuel Valls.
Le Parisien - Fête du PS : la rentrée des deux «tontons flingueurs»
Pour la Fête de Frangy, qui marque la rentrée politique du PS, Arnaud Montebourg accueille aujourd’hui Claude Bartolone. Un duo qui, depuis un an, n’a pas épargné le gouvernement.
Libé - Pour le PS, Mélenchon «ne fracasse rien d'autre que le débat démocratique»
Les socialistes s'indignent des propos virulents du patron du Parti de gauche, notamment envers Manuel Valls. Le secrétaire national du PS aux élections, Christophe Borgel, a estimé dimanche que Jean-Luc Mélenchon, qui attaque une nouvelle fois François Hollande et le gouvernement, «est rentré de vacances l’anathème en bandoulière».
La Nouvelle République - PS : une 21e université d’été à hauts risques
Baptême du feu pour Harlem Désir : le patron du PS va présider sa première université d’été, la 21e du genre, du 23 au 25 août, à La Rochelle. Le débat sur les retraites risque fort de diviser les troupes.
Libé - Montebourg : un Don Quichotte apaisé
Tous ses collègues le disent : Arnaud Montebourg va mieux. Après un hiver à godiller sur les crêtes du gouvernement et de la majorité, le ministre du Redressement productif n’est certes pas à l’abri d’une nouvelle provoc. Comme quand il loue des gaz de schiste «écologiques»que l’Etat se devrait d’exploiter au sein d’une entreprise publique
Libé - Bartolone : des sauts de puce «présidentiels»
Son amour de la petite reine a failli mettre pour de bon le feu aux poudres. Début juillet, quand les proches de François Hollande ont découvert les images du président de l’Assemblée, Claude Bartolone, tout sourire à bord de la voiture du patron du Tour de France, ils ont vu rouge. «A quoi joue Barto là ?» s’est interrogé le premier cercle présidentiel. Qui observe depuis un an le quatrième personnage de l’Etat multiplier les sorties aux atours présidentiels : du saut de puce au Mali pour saluer les troupes françaises, au séjour dans un sous-marin nucléaire.
18 août
Le Monde - "Il faut supprimer les peines planchers"
Après la polémique qui a opposé le ministre de l'intérieur, Manuel Valls, et sa collègue de la justice, Christiane Taubira, Jean-Pierre Sueur, le président (PS) de la commission des lois du Sénat, se réjouit que le premier ministre ait annoncé que le projet de loi sur la réforme pénale serait présenté "courant septembre" en conseil des ministres.
16 et 17 août
"Si on perd l’arrondissement, on perd Paris !" Pour Pascal Cherki, la donne est limpide. Si Anne Hidalgo veut l’emporter aux municipales dans la capitale en 2014 et succéder à Bertrand Delanoë, il faut que le PS conserve le 14e arrondissement. Un "swing state" où Nathalie Kosciusko-Morizet a élu domicile.
L'Express - Marie-Charline et Pierre Moscovici: la belle et le ministre
Longtemps, rien n'a percé de la vie privée de Pierre Moscovici. Désormais, il laisse sa compagne, chercheuse en philosophie de 25 ans, afficher leurs sentiments. Et donner de lui une image inédite, loin des rigueurs de Bercy et des tourments de l'affaire Cahuzac.
Le Monde - Pour le gouvernement, la France de 2025 sera sauvée grâce aux "nouvelles technologies"
Pendant l'été, les ministres devaient plancher sur la France telle qu'elle serait en 2025. L'échéance était fixée par la présidence de la République au 19 août, mais cinq ministères – économie, justice, intérieur, logement et redressement productif – ont d'ores et déjà rédigé leur copie, que Le Point s'est procurée.
Le Monde - Comment les ministères des finances et de la justice voient 2025
Pendant l'été, les ministres devaient plancher sur la France telle qu'elle serait en 2025. L'échéance était fixée par la présidence de la République au 19 août, mais cinq ministères – économie, justice, intérieur, logement et redressement productif – ont d'ores et déjà rédigé leur copie, que Le Point s'est procurée. Parmi eux, Bercy et la justice, qui ont proposé des textes très "en phase" avec le programme de François Hollande.
Le Figaro - Hollande face à une majorité de plus en plus déboussolée
Elle gronde, elle menace, elle tempête. Au point d'exploser? Avec l'orientation sociale-démocrate de la politique de François Hollande, la majorité présidentielle n'en finit plus de se noyer dans ses atermoiements. Du traité européen au pacte de compétitivité et à l'assouplissement du marché du travail, en passant par les restrictions budgétaires, la hausse annoncée de la TVA ou, pire encore, la réforme des retraites à venir, la gauche est mise à rude épreuve.
Le Figaro - CSG: Le Guen (PS) opposé à une hausse
Le député socialiste, Jean-Marie Le Guen s'est déclaré hostile à une hausse de la CSG, qu'étudie le gouvernement, pour financer les retraites. "La CSG a normalement pour vocation à financer l'assurance maladie, rappelle-t-il dans une interview au Parisien-Aujourd'hui-en-France. C'est extraordinairement dangereux politiquement et socialement de donner priorité aux retraites par rapport à l'assurance maladie. Le gouvernement doit comprendre que ses marges de manœuvre financièrement sont très limitées".
15 août
Libé - Croissance: feu de paille ou sortie de crise ?
Décryptage La hausse inattendue de 0,5% du PIB au deuxième trimestre laisse les économistes sceptiques.
Par GUILLAUME GENDRONContre toute attente, l’Insee a annoncé mercredi matin un sursaut du PIB de 0,5% pour le deuxième trimestre. Un facteur de «mobilisation et d’optimisme» pour Jean-Marc Ayrault, alors que l’emploi a continué à se dégrader. Décryptage de ce rebond surprise.
Libé - La croissance française rebondit, mais l'emploi se dégrade
L'Insee annonce un sursaut du PIB de 0,5% pour le deuxième trimestre. Un facteur de «mobilisation et d'optimisme» pour Jean-Marc Ayrault.
Le Point - Pour Urvoas, la réforme pénale doit avoir lieu avant les municipales
Le président PS de la commission des lois de l'Assemblée nationale a lui aussi estimé que la querelle Valls-Taubira n'avait rien d'exceptionnel.
Le Point - Hollande face à un difficile arbitrage Valls-Taubira
François Hollande aura besoin de son art de la synthèse ou bien d'un couperet tranchant pour clore la querelle sur la réforme pénale opposant ses ministres Christiane Taubira et Manuel Valls, alors que le thème de sécurité, chéri par son opposition, menace de revenir en force aux municipales.
Direct Matin - Egypte : le PS appelle à "cesser" l'usage de la force
Le Parti socialiste a appelé mercredi à "cesser immédiatement" l'usage de la force contre les manifestants en Egypte, après la mort de plus de 120 partisans du président déchu Mohamed Morsi dans un assaut des forces de l'ordre au Caire.
Le Point - Croissance: "des jours meilleurs sont devant nous", selon Cazeneuve
Le ministre délégué au Budget Bernard Cazeneuve a estimé mercredi que le rebond de 0,5% du produit intérieur brut de la France au 2e trimestre montrait "incontestablement que des jours meilleurs sont aujourd'hui devant nous", dans un entretien à l'AFP.
13 et 14 août
FranceTvInfo - Hollande et Ayrault imaginent "la France de 2025", le PS dubitatif
"Quelle France dans dix ans ?" Au beau milieu de l'été, François Hollande et Jean-Marc Ayrault voulaient prendre un peu de hauteur et de recul, en dessinant des perspectives à long terme. Avant de partir en vacances, le chef de l'Etat a ainsi invité l'ensemble des ministres à plancher sur cette thématique de "la France en 2025". Un brainstorming collectif est programmé le 19 août, à l'occasion d'un séminaire gouvernemental de rentrée.
Les Echos - Baisse de la prévision de croissance : Moscovici dément
Le ministre de l’Economie français déclarait samedi dans une interview à Nice Matin que « la croissance sera faible voire étale, entre - 0,1 et + 0,1 » cette année -alors que le gouvernement français tablait jusqu’à présent sur +0,1%. Il revient dimanche sur ses propos.
Le Figaro - Ayrault joue les chefs de colo à Matignon
«Ça va faire du bruit», promettait la semaine dernière un conseiller de Matignon. Du bruit, il y en a eu beaucoup lundi dans la rue de Varennes et aux alentours. Le balet des cars, la musique, les rires des enfants, les percussions, les applaudissements…
Le Figaro - Retraites : la durée de cotisation n'augmenterait pas avant 2020
Réformer les retraites sans brusquer les Français ni les syndicats. Le gouvernement, qui planche actuellement sur ce dossier très sensible, devrait, d'après nos sources, décider d'allonger la durée de cotisation en prenant son temps. «A priori, il sera choisi de ne l'allonger qu'à partir de 2020, glisse-t-on au sommet de l'exécutif, où l'on exclut toute décision brutale sur le sujet. Le faire avant, ce serait la loi de l'enquiquinement maximum: cela ne rapporterait pas grand-chose et reviendrait à durcir les mesures de la réforme Fillon de 2003 que la gauche avait combattues.»
___________________________________________________
___________________________________________________